Politique de confidentialité

La présente politique de confidentialité explique comment CALDERA, exploitant du site Les Terres de Caldera, collecte, utilise, conserve et protège les données personnelles des utilisateurs et clients du site accessible à l’adresse :

https://lesterresdecaldera.fr

CALDERA accorde une attention particulière à la protection des données personnelles et s’engage à les traiter conformément au Règlement général sur la protection des données (« RGPD »), à la loi Informatique et Libertés et aux autres dispositions applicables.

1. Responsable du traitement

CALDERA est en cours d’immatriculation au RCS de Lyon.

Aucun délégué à la protection des données (« DPO ») n’a été désigné à ce jour.

Les demandes relatives aux données personnelles peuvent être adressées à : contact@lesterresdecaldera.fr

2. Données personnelles collectées

Selon la manière dont l’utilisateur utilise le site, CALDERA peut traiter les catégories de données suivantes.

2.1 Identité

Peuvent notamment être collectés :

• prénom ;
• nom.

2.2 Coordonnées

Peuvent notamment être collectés :

• adresse e-mail ;
• numéro de téléphone lorsqu’il est nécessaire, notamment pour la livraison ou la gestion d’une commande.

2.3 Livraison et facturation

CALDERA peut traiter :

• adresse postale ;
• adresse de livraison ;
• adresse de facturation lorsqu’elle diffère de l’adresse de livraison ;
• informations nécessaires au choix ou au suivi du mode de livraison ;
• Point Relais sélectionné le cas échéant.

2.4 Compte client

Lorsqu’un utilisateur crée un compte, avec ou sans commande, CALDERA peut notamment traiter :

• un identifiant interne ;
• les informations liées au compte ;
• les préférences du compte ;
• les données nécessaires à l’authentification.

Les mots de passe ne sont pas destinés à être conservés en clair. Ils sont stockés sous une forme sécurisée conformément aux mécanismes techniques d’authentification utilisés.

2.5 Commandes

CALDERA peut notamment conserver :

• numéro de commande ;
• produits achetés ;
• quantités ;
• prix ;
• montant total ;
• historique des commandes ;
• statut de la commande ;
• informations relatives à l’expédition ;
• retours ;
• remboursements ;
• réclamations associées.

2.6 Paiements

Les paiements sont traités par Stripe et ses partenaires de paiement.

CALDERA peut recevoir ou conserver certaines informations nécessaires au suivi de la transaction, notamment :

• statut du paiement ;
• moyen de paiement utilisé ;
• montant ;
• identifiant technique de transaction ;
• informations relatives aux remboursements ;
• informations nécessaires à la prévention de la fraude.

CALDERA ne stocke pas directement le numéro complet des cartes bancaires utilisées pour effectuer un paiement.

Les informations bancaires nécessaires au traitement du paiement sont gérées par les prestataires de paiement concernés.

2.7 Service client et formulaire de contact

Lorsque l’utilisateur contacte CALDERA, peuvent notamment être traités :

• identité ;
• adresse e-mail ;
• numéro de commande ;
• contenu du message ;
• historique des échanges ;
• documents ou photographies transmis volontairement.

Des photographies peuvent par exemple être demandées afin de constater un colis ou un produit endommagé, incorrect ou non conforme.

2.8 Newsletter

Lorsqu’une personne s’inscrit à la newsletter, CALDERA traite notamment :

• son adresse e-mail ;
• la date d’inscription ;
• les informations nécessaires à la gestion du consentement ;
• les informations relatives à la désinscription ;
• les interactions pertinentes avec les communications permettant de déterminer le dernier signe d’intérêt.

2.9 Données techniques et de sécurité

Le fonctionnement et la sécurisation du site peuvent entraîner le traitement de certaines données techniques, notamment :

• adresse IP ;
• date et heure de connexion ou de requête ;
• journaux techniques ;
• informations relatives au navigateur ou au terminal ;
• données nécessaires à la détection d’erreurs ;
• données nécessaires à la sécurisation du site ;
• éléments nécessaires à la prévention des utilisations frauduleuses ou abusives.

2.10 Mesure d’audience

CALDERA utilise ou prévoit d’utiliser Vercel Web Analytics afin d’obtenir des statistiques sur l’utilisation du site, telles que les pages consultées, les sources de trafic, certaines informations techniques et des événements simples.

CALDERA utilise également Google Search Console afin de suivre notamment l’indexation du site, les impressions, les clics et les requêtes associées au référencement naturel du site sur Google.

Google Search Console ne constitue pas, en lui-même, un outil publicitaire installé sur le site afin de suivre individuellement les visiteurs à des fins de publicité.

3. Finalités et bases juridiques

Les données ne sont utilisées que pour des finalités déterminées.

CALDERA ne fonde pas l’envoi de sa newsletter sur l’acceptation des CGV.

Lorsque le consentement est nécessaire, celui-ci doit résulter d’un choix libre, spécifique, éclairé et univoque.

4. Newsletter et communications commerciales

L’inscription à la newsletter est facultative.

Lorsque le consentement est requis, celui-ci est recueilli au moyen d’une action positive de l’utilisateur.

La case permettant de recevoir les communications commerciales n’est pas cochée par défaut.

Le consentement à la newsletter n’est pas une condition permettant de passer une commande.

L’utilisateur peut retirer son consentement à tout moment :

• au moyen du lien de désinscription figurant dans les e-mails ;
• ou en contactant contact@lesterresdecaldera.fr.

Le retrait du consentement n’affecte pas la licéité des traitements réalisés avant son retrait.

5. Destinataires et prestataires

Les données sont accessibles uniquement aux personnes et prestataires ayant besoin d’en connaître pour les finalités décrites dans la présente politique.

CALDERA peut notamment recourir aux prestataires suivants.

Vercel

Vercel est utilisé notamment pour :

• l’hébergement et le déploiement du site ;
• son infrastructure technique ;
• Vercel Web Analytics lorsque cette fonctionnalité est activée.

Supabase

Supabase est utilisé notamment pour :

• la base de données ;
• certaines fonctionnalités liées aux comptes clients et à l’authentification ;
• le stockage des données nécessaires au fonctionnement de la boutique.

Stripe et ses partenaires de paiement

Stripe intervient notamment pour :

• le traitement des paiements ;
• la gestion des transactions ;
• certains remboursements ;
• la prévention de la fraude.

Selon les moyens activés, Stripe peut permettre l’utilisation de moyens de paiement tels que :

• carte bancaire ;
• Apple Pay ;
• Google Pay ;
• PayPal ;
• Klarna.

Resend

Resend est utilisé pour l’envoi notamment :

• des e-mails transactionnels ;
• des confirmations liées aux commandes ;
• des communications liées aux comptes ;
• des e-mails du service client ;
• de la newsletter.

Mondial Relay

Mondial Relay peut recevoir les informations nécessaires à l’acheminement des commandes lorsque le client sélectionne une livraison en Point Relais.

La Poste / Colissimo

La Poste et Colissimo peuvent recevoir les informations nécessaires à l’acheminement d’une commande lorsqu’une livraison correspondante est choisie.

OVHcloud

OVHcloud est notamment utilisé pour :

• l’enregistrement ou la gestion du nom de domaine ;
• le cas échéant, certains services liés à la messagerie professionnelle.

CALDERA ne vend pas les données personnelles de ses clients à des tiers à des fins commerciales.

6. Transferts de données hors de l’Espace économique européen

Certains prestataires utilisés par CALDERA sont des sociétés internationales ou peuvent recourir à des infrastructures situées hors de l’Espace économique européen.

Des données peuvent donc, dans certaines situations, faire l’objet d’un transfert international.

Lorsque la réglementation l’exige, ces transferts doivent être encadrés par un mécanisme reconnu par le droit applicable, tel que :

• une décision d’adéquation ;
• des clauses contractuelles types approuvées par la Commission européenne ;
• ou tout autre mécanisme de transfert reconnu par le RGPD.

Les modalités exactes peuvent dépendre du prestataire, de la configuration du service et de la localisation des infrastructures utilisées.

Les personnes concernées peuvent contacter CALDERA pour obtenir davantage d’informations sur les garanties applicables à un traitement les concernant.

7. Durées de conservation

CALDERA ne conserve les données personnelles que pendant une durée compatible avec la finalité pour laquelle elles ont été collectées et avec ses obligations légales.

Comptes clients et relation commerciale

Les données liées au compte client et à la relation commerciale sont conservées pendant la relation commerciale puis, lorsqu’elles restent nécessaires, jusqu’à 3 ans après la dernière commande ou le dernier contact.

Un compte client inactif peut être supprimé après 3 ans sans connexion, commande ou interaction, sous réserve des données devant être conservées séparément pour respecter une obligation légale ou assurer la défense des droits de CALDERA.

Commandes et comptabilité

Les factures, commandes et données devant être conservées pour satisfaire aux obligations comptables et légales peuvent être archivées pendant 10 ans.

Les données devenues inutiles au fonctionnement courant du compte peuvent être placées dans un archivage à accès restreint lorsqu’une conservation légale demeure nécessaire.

Newsletter

L’adresse e-mail et les données utilisées à des fins de newsletter peuvent être conservées pendant 3 ans à compter de l’inscription ou du dernier signe d’intérêt ou de la dernière interaction du contact, sauf désinscription anticipée.

En cas de désinscription, CALDERA cesse l’utilisation de l’adresse pour l’envoi de la newsletter.

Certaines informations strictement nécessaires à la preuve du retrait ou au respect durable d’une opposition peuvent cependant être conservées dans les conditions permises par la réglementation.

Service client

Les échanges avec le service client sont conservés pendant le temps nécessaire au traitement de la demande puis, lorsque cela est pertinent, pendant la durée nécessaire au suivi de la relation commerciale ou à la défense des droits de CALDERA ou du client.

Les photographies ou justificatifs transmis dans le cadre d’une réclamation ne sont pas destinés à être conservés au-delà de la durée nécessaire au traitement et à la justification de cette réclamation, sauf nécessité légale ou contentieuse.

Données de sécurité

Les journaux et données techniques de sécurité sont conservés pendant une durée limitée déterminée en fonction de leur nécessité pour assurer la sécurité du service, détecter les anomalies, prévenir la fraude ou répondre à une obligation légale.

Ils sont ensuite supprimés ou anonymisés lorsqu’ils ne sont plus nécessaires.

8. Vercel Web Analytics

CALDERA peut utiliser Vercel Web Analytics afin de mesurer la fréquentation et le fonctionnement du site.

Selon la documentation publiée par Vercel, Web Analytics fonctionne sans recourir à des cookies pour identifier les visiteurs et utilise notamment un identifiant dérivé de la requête afin de limiter le suivi d’un utilisateur entre différents sites.

CALDERA utilise cet outil dans un objectif de mesure globale de fréquentation et d’amélioration du site, et non pour constituer des profils publicitaires individuels.

Aucun Meta Pixel, TikTok Pixel ou traceur Google Ads n’est prévu au lancement.

Si CALDERA ajoute ultérieurement des technologies de mesure ou de publicité nécessitant le consentement de l’utilisateur, la présente politique et le dispositif de recueil du consentement seront adaptés avant leur utilisation.

9. Cookies et traceurs nécessaires

Certaines technologies peuvent être nécessaires au fonctionnement du site, notamment pour :

• maintenir une session utilisateur ;
• authentifier un compte ;
• assurer la sécurité ;
• conserver temporairement le contenu d’un panier ;
• exécuter les fonctionnalités expressément demandées par l’utilisateur.

Ces technologies peuvent, lorsqu’elles sont strictement nécessaires au service demandé, relever des exemptions au consentement prévues par la réglementation.

CALDERA n’utilise pas au lancement de traceurs publicitaires destinés au profilage ou au ciblage comportemental.

L’ajout futur de traceurs nécessitant un consentement préalable donnera lieu à la mise en place d’un mécanisme permettant notamment de les accepter ou de les refuser avant leur dépôt.

10. Sécurité

CALDERA met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées afin de protéger les données personnelles contre notamment :

• l’accès non autorisé ;
• la perte ;
• la destruction ;
• l’altération ;
• la divulgation non autorisée ;
• l’utilisation abusive.

Ces mesures comprennent notamment, selon les traitements concernés, des mécanismes d’authentification, de contrôle d’accès, de sécurisation des communications, de journalisation et de limitation des accès aux données.

Aucun système informatique ne pouvant offrir une sécurité absolue, CALDERA adapte ses mesures aux risques identifiés et à l’évolution de ses services.

11. Droits des personnes

Dans les conditions prévues par le RGPD, une personne concernée peut notamment disposer :

• d’un droit d’accès à ses données ;
• d’un droit de rectification ;
• d’un droit à l’effacement ;
• d’un droit à la limitation du traitement ;
• d’un droit d’opposition lorsque le traitement repose sur une base permettant cette opposition ;
• d’un droit à la portabilité lorsque les conditions légales sont réunies ;
• du droit de retirer son consentement à tout moment pour les traitements reposant sur celui-ci.

Ces droits ne sont pas absolus et peuvent connaître des limitations prévues par la réglementation, notamment lorsqu’une conservation est nécessaire au respect d’une obligation légale ou à la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice.

12. Exercice des droits

Pour exercer ses droits ou poser une question relative à ses données personnelles, l’utilisateur peut contacter CALDERA à :

contact@lesterresdecaldera.fr

La demande doit permettre à CALDERA d’identifier précisément le droit concerné et les données auxquelles elle se rapporte.

Lorsque CALDERA a un doute raisonnable sur l’identité du demandeur, des informations supplémentaires strictement nécessaires à la vérification de son identité peuvent être demandées.

CALDERA répond aux demandes dans les délais prévus par la réglementation applicable.

13. Réclamation auprès de la CNIL

Si une personne estime, après avoir contacté CALDERA, que ses droits relatifs à ses données personnelles ne sont pas respectés, elle dispose du droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente.

En France : Commission nationale de l’informatique et des libertés — CNIL

Informations et démarches disponibles sur : www.cnil.fr

Cette possibilité n’empêche pas la personne concernée d’exercer tout autre recours prévu par la loi.

14. Données relatives aux mineurs

CALDERA ne cherche pas à collecter volontairement davantage de données concernant les mineurs que ce qui est nécessaire au fonctionnement du service ou à l’exécution d’une commande autorisée.

Les mineurs ne doivent communiquer que les informations nécessaires à l’utilisation licite du service.

Lorsque la réglementation exige l’intervention ou l’autorisation d’un représentant légal pour un traitement particulier, CALDERA peut prendre les mesures nécessaires afin de respecter cette obligation.

15. Absence de décision exclusivement automatisée

CALDERA n’a pas vocation, au lancement du site, à prendre à l’égard de ses clients des décisions produisant des effets juridiques ou les affectant de manière significative qui seraient fondées exclusivement sur un traitement automatisé au sens du RGPD.

Les outils de lutte contre la fraude utilisés par les prestataires de paiement peuvent toutefois réaliser des analyses automatisées conformément à leurs propres conditions et politiques de confidentialité.

16. Modification de la politique de confidentialité

CALDERA peut modifier la présente politique afin notamment de tenir compte :

• d’une évolution du site ;
• de l’ajout d’un nouveau service ;
• d’un changement de prestataire ;
• d’une modification de la réglementation ;
• d’une évolution des traitements réalisés.

La date de dernière mise à jour est indiquée en haut du document.

Lorsque les modifications sont susceptibles d’affecter substantiellement les droits des utilisateurs, CALDERA prend les mesures d’information appropriées.

17. Contact

Pour toute question concernant la protection des données personnelles :

Vous pouvez également consulter les Mentions légales et les Conditions Générales de Vente.